Conditions générales d’utilisation

Le site « suite.claudebernard.fr » est le site internet de la société RESIP, SASU au capital social de 158 547 euros – enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 332.087.964 et dont le siège social est situé au 17, rue de l’ancienne mairie – 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, France.

L’objectif de ce site est de fournir des informations générales sur la société RESIP, ses produits et ses services.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, la technologie, le savoir-faire, et tous autres éléments composant le présent site sont la propriété exclusive de RESIP, ses sociétés mère, sœurs ou filiales, ou appartiennent à des tiers ayant autorisé limitativement RESIP à les utiliser.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de RESIP est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de RESIP et de ses sociétés mères, sœurs et affiliées ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et sont donc la propriété de RESIP et de ses sociétés mères, sœurs et affiliées et/ou celles de leurs partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée sans l’autorisation expresse de RESIP est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

RESIP ne saurait garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations contenues sur ce site. RESIP se réserve par ailleurs le droit de changer sans avertissement préalable les contenus de ce site sans que sa responsabilité puisse être engagée. Les chiffres communiqués sont susceptibles d’évoluer et sont non contractuels.

RESIP ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’adéquation des informations et éléments du site avec vos besoins professionnels ou personnels. RESIP n’apporte aucune garantie quant au fonctionnement du présent site de manière performante et ininterrompue.

RESIP n´est en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels de quelque nature liés à l’utilisation même partielle des informations contenues sur le présent site.

RESIP n´est en outre en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels de quelque nature liés aux téléchargements, au contenu des documents ou programmes à télécharger et à l’utilisation même partielle des informations contenues sur les documents ou programmes téléchargés via le présent site.

RESIP rappelle qu’il vous est recommandé de procéder à des sauvegardes régulières (si possible quotidiennes) de vos données et que vous avez la responsabilité de maintenir votre installation informatique en bon état de fonctionnement de même que votre connexion internet. RESIP ne dispose en outre d´aucun contrôle quant au contenu des sites tiers référencés par des liens hypertextes et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité de ce fait.

Ni RESIP ni toute autre partie impliquée dans la production, l’approvisionnement, le design ou la maintenance de toute ou partie de cette présentation internet, ou des pages, n’est responsable de quelque manière que ce soit des dommages directs ou indirects, ou de dommages avec ou sans faute qui pourraient survenir à l’issue de l’accès, de l’utilisation, ou de l’incapacité d’utilisation de la présentation internet de RESIP ou des présentations auxquelles elles sont liées.